Législation

Prévention Incendie :
les gestes qui sauvent

En France, un incendie se déclare toutes les deux minutes ce qui porte le nombre total de sinistres à 250 000 par an. Face à ce constat alarmant, le législateur a récemment réagi en instituant l’obligation de s’équiper d’alarmes incendie. La prévention incendie recouvre cependant un champ d’action beaucoup plus large qui passe notamment par un bon entretien des équipements à risque, mais également par le choix de matériaux présentant un risque moindre d’inflammabilité. Parce qu’il en va de la sécurité des biens comme des personnes, le recours aux professionnels du secteur est plus que jamais de rigueur. On ne joue définitivement pas avec le feu.

 

L’entretien d’une chaudière doit donner lieu à la délivrance d’une attestation d’entretien au plus tard 15 jours après la visite du technicien. Attention !
Ce document doit être rédigé par la personne ayant effectué la visite et préciser un certain nombre d’éléments. Crédit photo : Couleur Média

L’entretien d’une chaudière doit donner lieu à la délivrance d’une attestation d’entretien au plus tard 15 jours après la visite du technicien. Attention ! Ce document doit être rédigé par la personne ayant effectué la visite et préciser un certain nombre d’éléments.

La sécurité électrique au premier plan
Chaque année, un tiers des sinistres incendie déclarés sont d’origine électrique. L’entretien des appareils sous tension, la conformité de l’installation générale, et l’adoption de gestes de prévention de base sont les pré-requis de la prévention incendie. La multiplication des équipements électriques, notamment informatiques et HI-FI, induit d’abord une surveillance plus rapprochée. Il convient de vérifier que son installation peut supporter la charge d’équipements supplémentaires notamment lorsqu’elle est an-cienne. Par ailleurs, de-puis le 1er janvier 2009, le législateur a imposé un diagnostic électrique obligatoire dans le cadre de transactions immobilières. Valable 3 ans, il porte sur toutes les habitations de plus de 15 ans et doit être réalisé par un professionnel agréé. Le contrôle de son installation électrique demeure cependant accessible à tous. Sur demande, les professionnels peuvent établir un diagnostic précis permettant d’identifier en toute neutralité les points d’amélioration possibles. Cette mesure de précaution est notamment conseillée avant d’entamer des travaux de rénovation.

Le B-à-BA de la prévention incendie

Manier avec précaution les produits inflammables
S’équiper de détecteurs de fumée
Avoir une installation électrique conforme
Assurer un bon entretien des appareils électriques
Vérifier chaque année le bon état de ses appareils de chauffage
Privilégier les matériaux de construction non inflammables
Ne pas surcharger les prises électriques
Ne pas jeter de cendrier à la poubelle
Eduquer ses enfants au danger du fe
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Construction : le choix de matériaux sur mesure
La sécurité incendie est de plus en plus souvent abordée en amont de toute construction ou dans le cadre d’une rénovation. En effet, les professionnels du bâtiment sont à même de recommander à leurs clients des matériaux qui présentent des risques d’inflammabilité réduits voire inexistants. La terre cuite étant incombustible, elle évitera par exemple qu’une maison construite dans ce matériau ne s’effondre en cas d’incendie. Pour améliorer la résistance au feu des habitations, les constructeurs ont également mis au point des briques à très haute résistance qui pourront être privilégiées pour doter l’habitation des meilleurs atouts contre les flammes. Les isolants thermiques sont quant à eux soumis à un classement réglementé qui renseigne leur capacité de résistance au feu (cf.encadré ci-dessous).

tableau classement isolants thermiques

Des feux de cheminée totalement sécurisés
Pour profiter de la douceur de l’âtre en toute sécurité, il est indispensable de faire ramoner le conduit des cheminées au minimum une fois par an. Il s’agit là d’une obligation légale précisée à l’article 2213-26 du Code général des collectivités territoriales et par les règlements sanitaires départementaux. Si le particulier ne s’y conforme pas, outre les risques qu’il fait peser sur ses biens et sa famille, il peut être condamné à payer une amende de troisième classe équivalent à un montant maximal de 450 €. En cas de sinistre, l’assurance va exiger un justificatif attestant du ramonage pour prendre en compte les dommages. De plus, la responsabilité civile ou pénale du particulier défaillant pourra être engagée en cas de dommages sur des tiers. L’intervention d’un professionnel qualifié est exigé, il convient donc de se méfier des sollicitations de tous ceux qui s’improvisent ramoneur par opportunisme. De même, les bûches ramoneuses vendues dans le commerce ne sauraient se substituer à l’intervention d’un professionnel. Pour mener sa tâche à bien, ce dernier utilisera un hérisson, une brosse située à l’extrémité d’une perche flexible qui va nettoyer la cheminée dans tous ses recoins et toute sa longueur. Cette action se double du grattage des parois à l’aide d’une brosse métallique. L’avaloir, entonnoir qui se situe entre l’âtre et le conduit, fera l’objet de plus d’attention encore.

Aussi designs et attrayants soient-ils, les poêles nécessitent une surveillance rapprochée sous peine d’être dangereux.      5 000 personnes sont chaque année victimes d’une intoxication au monoxyde de carbone en France. Un équipement bien entretenu, une pièce régulièrement aérée, et le respect du mode d’emploi des appareils de chauffage sont la clé d’une bonne prévention.

Aussi designs et attrayants soient-ils, les poêles nécessitent une surveillance rapprochée sous peine d’être dangereux.
5 000 personnes sont chaque année victimes d’une intoxication au monoxyde de carbone en France.
Un équipement bien entretenu, une pièce régulièrement aérée, et le respect du mode d’emploi
des appareils de chauffage sont la clé d’une bonne prévention. - Crédit photo : Couleur Média
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Sécurité Incendie : les textes de références

L’article 31 du Règlement sanitaire départemental
“Les conduits de fumée intérieurs ou extérieurs, fixes ou amovibles, utilisés pour l'évacuation des gaz de la combustion doivent être maintenus constamment en bon état d'entretien et de fonctionnement et ramonés périodiquement en vue d'assurer le bon fonctionnement des appareils et d'éviter les risques d'incendie et d'émanations de gaz nocifs dans l'immeuble, ainsi que les rejets de particules dans l'atmosphère extérieure. “Le texte précise que l’intervention doit être réalisée par un professionnel qui délivrera un certificat de ramonage attestant "la vacuité du conduit sur toute sa longueur”.

La circulaire du 9 août 1978
“Les appareils de chauffage, de production d’eau chaude ou de cuisine individuels, ainsi que leurs tuyaux de raccordement doivent être, à l’initiative des utilisateurs, vérifiés, nettoyés et réglés au moins une fois par an et plus souvent si nécessaire en fonction des conditions et de la durée d’utilisation. Dans le cas des appareils collectifs, ces opérations seront effectuées à l’initiative du propriétaire ou du syndic.”

Le décret n° 2009-649 du 9 juin 2009 (Code de l’Environnement art.R224-41-4 et 7)
Le texte précise que cette obligation d’entretien annuel par un professionnel porte sur les chaudières de 4 à 400 kW alimentées par des combustibles gazeux, liquides ou solides, soit “les chaudières au fioul, à gaz, au bois, au charbon, multicombustibles, etc” selon le guide de l’Ademe dédié à l’entretien des chaudières et élaboré en collaboration avec le Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de la Mer téléchargeable sur le site www.ecocitoyens.ademe.fr

Les clés d’un bon entretien de chaudière
Le mauvais entretien des chaudières est également une source importante de sinistres. Pour y remédier le législateur a imposé l’obligation d’avoir re-cours à un professionnel qualifié une fois par an pour procéder à son inspection. Cette obligation vaut sur tous les types de chaudières et incombe aux propriétaires sur les appareils collectifs et aux utilisateurs sur les équipements individuels. Selon le Ministère de l’Environ-nement, le rôle du professionnel est de procéder à la “vérification de la chaudière, le cas échéant son nettoyage et son réglage, ainsi que la fourniture des conseils nécessaires portant sur le bon usage de la chaudière en place, les améliorations possibles de l’ensemble de l’installation de chauffage et l’intérêt éventuel du remplacement de celle-ci”. La visite d’entretien s’appuie donc sur un certain nombre de points de vigilance. Lors-que le nettoyage est né-cessaire, il porte sur tous les éléments qui composent la chaudière : le corps de chauffe, le brûleur, l’extracteur, la veilleuse… Outre l’aspect sécuritaire, le nettoyage du brûleur permet de prévenir la surconsommation de l’appareil, une chaudière bien entretenue permettrait ainsi de réaliser jusqu’à 12% d’économie de combustible, sa durée de vie serait multipliée par trois et le nombre de pannes divisé par cinq. Le technicien vérifie également les dispositifs de régulation et de sécurité et contrôle la combustion. Pour satisfaire à cette obligation légale, il existe plusieurs options. Elle peut relever d’un engagement contractuel entre l’acquéreur et le vendeur de l’équipement tenu de l’entretenir pendant une période définie. En l’absence d’obligation contractuelle, le particulier peut également solliciter son chauffagiste pour procéder à l’examen annuel de contrôle. Enfin, le particulier a la possibilité de se dé-charger sur le professionnel en souscrivant un contrat d’entretien, toutes les modalités d’entretien sont alors à l’initiative du chauffagiste. Dans tous les cas, il est totalement exclu d’intervenir en personne sur son équipement. Quel-le que soit l’option retenue, le contrôle donne lieu à la délivrance d’un justificatif qui sera réclamé par l’assureur en cas de sinistre. En son absence, le particulier peut être tenu responsable de l’incendie, par conséquent il ne sera pas indemnisé ou son dédommagement en sera considérablement réduit. Les requêtes sont cependant jugées au cas par cas. En fonction de l’usage qui est fait de l’équipement, le particulier peut solliciter un contrôle supplémentaire en cours d’année. Dans tous les cas, il est par ailleurs vivement conseillé, à l’entrée de l’hiver, de procéder à quelques vérifications avant de faire tourner l’équipement à plein régime, le conduit de la chaudière devra par exemple être dépoussiéré.

Extincteurs de fumée : que dit la loi ?
Dans les maisons d’habitation, il n’y a pas d’obligation légale à l’achat d’un extincteur. Cependant, cet équipement est vivement recommandé dans le cadre de certaines activités domestiques (cf. page suivante : interview du Colonel Benedittini). Pour information, les extincteurs sont classés en trois catégories, “A”, “B” ou “C”, en fonction du type d’incendie qu’ils peuvent éteindre. L’extincteur de classe « A » peut venir à bout de feux issus de combustibles ordinaires, de matières fibreuses comme le bois ou le papier, le caoutchouc et certaines matières plastiques correspondant plutôt à la catégorie des incendies domestiques. Les classes “B” et “C” désignent quant à elles les incendies causés par des produits inflammables, combustibles liquides (essence, kérosène, peinture, diluants …) ou équipements électriques sous tension (appareils électroménagers, ordinateurs…).

Une cigarette mal éteinte jetée à la poubelle suffit à déclencher un incendie et compte parmi les causes courantes de départ de feu. Il est également indispensable de ne pas laisser traîner de briquets ou d’allumettes à portée des enfants.

Une cigarette mal éteinte jetée à la poubelle suffit à déclencher un incendie et compte parmi les causes courantes de départ de feu. Il est également indispensable de ne pas laisser traîner de briquets ou d’allumettes à portée des enfants.


Sécurité Incendie : les textes de références

Entretien avec le Colonel Bénédittini, Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) de l’Aude

Lauragais Habitat : Avez-vous des conseils particuliers pour guider le consommateur dans le choix et l’installation des détecteurs de fumée ?
Colonel Bénédittini : “D’abord, ces équipements doivent de préférence être certifiés NF, ce marquage garantit un contrôle du constructeur et donc un niveau de qualité. Ensuite, tout dépend de la configuration de la maison. Je conseille d’installer l’équipement dans les pièces les plus susceptibles d’abriter un départ de feu, il s’agit très souvent de la cuisine, du salon ou de la cave si la chaufferie y est installée. J’invite également tous ceux qui bricolent et utilisent des machines telles qu’un fer à souder, une meuleuse à être particulièrement vigilants, installer un DAAF dans son atelier est vivement conseillé.”

Lauragais Habitat : Et dans les chambres à coucher ?
Colonel Bénédittini : “Cela ne me semble pas opportun. En effet, le but du détecteur est d’avertir les habitants dès le départ du feu. Le temps que la fumée se propage jusque dans les chambres, le feu aura déjà considérablement progressé. Il est préférable de procéder à cette installation au plus près des départs de feu potentiels pour que les habitants soient avertis le plus rapidement possible. En cas de doute sur le meilleur emplacement, le Centre de Secours le plus proche peut conseiller le particulier par téléphone. Installer un à deux DAAF par habitation me semble suffisant. L’équipement est indéniablement accessible à tous au plan tarifaire, attention cependant de ne pas oublier de changer les piles lorsque cela est nécessaire.”

Lauragais Habitat : En cas de départ de feu, quels sont les bons réflexes à adopter ?
Colonel Bénédittini : “Dès que l’alarme se déclenche, il faut d’abord évacuer l’habitation, prioritairement les enfants, les personnes âgées et les personnes à mobilité réduite. Il faut ensuite prévenir les secours. Puis, lorsque cela est possible, fermer toutes les ouvertures (portes et fenêtres) afin d’éviter les appels d’air et donc la propagation de l’incendie. Enfin, si l’on est équipé d’un extincteur, on peut tenter d’éteindre le foyer. A ce propos, je conseille à tous l’achat d’un extincteur d’au minimum 9 kg classe A ou toutes classes (A,B,C) à poudre ou à eau pulvérisée, ces derniers étant relativement faciles d’utilisation.”

Lauragais Habitat : En matière de sécurité électrique, que faut-il penser des multiprises ?
Colonel Bénédittini : “Ce type d’accessoire ne me semble pas poser problème à condition de ne pas dépasser leur capacité en les surchargeant avec des appareils très consommateurs d’énergie. Une multiprise classique de 1500 watt ne peut recevoir un radiateur et une machine à laver, à l’inverse, le branchement d’un ordinateur, d’une imprimante et d’un disque dur externe ne devrait pas poser problème. Dans tous les cas, il convient de ne pas dépasser la capacité limite indiquée sur l’appareil.”

Des détecteurs de fumée désormais obligatoires
La loi du 10 mars 2010 impose à tous les français d’équiper leur habitation d’un Détecteur Avertisseur Autonome de Fumée (DAAF). La majorité des décès sont en effet la conséquence des émanations toxiques qui se dégagent de l’incendie et non des flammes. Le processus est d’autant plus perfide s’il se déroule la nuit alors que la maisonnée est endormie. L’oxygène est petit à petit remplacé par le monoxyde de carbone et le cyanure qui vont annihiler toute capacité de réaction chez l’individu. Lorsqu’elle n’entraîne pas la mort, la seule inhalation des gaz peut déjà avoir de graves conséquences sur le système respiratoire des personnes exposées. Lorsqu’on sait que la majorité des incendies mortels surviennent la nuit (70%), on prend alors toute la mesure de la nouvelle réglementation.

Les Détecteurs Avertisseurs Autonomes de Fumée (DAAF)  sont désormais obligatoires dans toutes les maisons d’habitation. Pour être conformes, ils doivent obligatoirement être certifiés NF. En cela, ils attestent qu’ils sont faciles à installer, fiables, simples à entretenir.

Les Détecteurs Avertisseurs Autonomes de Fumée (DAAF) sont désormais obligatoires dans toutes les maisons d’habitation. Pour être conformes, ils doivent obligatoirement être certifiés NF. En cela, ils attestent qu’ils sont faciles à installer,
fiables, simples à entretenir. Crédit photo : Couleur Média

La France jusqu’alors isolée
Pour autant, les détecteurs de fumée existaient déjà dans le commerce mais leur installation ne relevait d’aucune force contraignante, par conséquent seuls 5% des foyers français étaient équipés. Grâce à cette loi, la France comble une lacune qui l’isolait de plus en plus aux plans européen et international. En Angleterre par exemple l’obligation, en vigueur depuis 1991, se solde par un taux d’équipement de près de 90% et a permis de réduire le nombre de victimes de moitié alors qu’au Canada, 94% des foyers sont à ce jour équipés. La nouvelle réglementation française impose l’installation d’un système d’alarme sonore à tous (locataire ou propriétaire, résidant dans une habitation récente ou ancienne, en résidence principale ou secondaire) dans un délai maximum de cinq ans. En principe un détecteur suffit en deçà de 80m2 de surface. Dans une maison individuelle, il est cependant recommandé d’installer un DAAF par étage. Le dispositif peut être complété par un détecteur de monoxyde de carbone. Il ne s’agit pas là d’une obligation légale mais d’une protection complémentaire à placer près de sa chaudière ou de son appareil de chauffage.

Comment choisir le détecteur ?
Les DAAF réduisent les risques d’incendies mortels de moitié à condition d’être de bonne qualité et de recevoir un bon entretien. Les équipements qui se trouvent dans le commerce doivent présenter un certain nombre de garanties de conformité aux réglementations européennes et nationales. Pour fonctionner correctement, ils doivent également être bien installés et bien entretenus. Les piles d’alimentation devront être changées autant que nécessaire (tous les 1 à 2 ans) et les bouches de détection régulièrement dépoussiérées.

Quid de l’assurance ?
Afin de protéger l’assuré, le législateur a donné quelques indications quant à la prise en charge du dommage. Ainsi, l’assureur est dans l’obligation de couvrir le sinistre même si l’habitation n’était pas équipée de détecteur de fumée au moment des faits. Dans le cas inverse, afin de récompenser l’assuré qui s’était conformé à cette obligation, l’assureur peut prévoir une diminution de la prime d’assurance.

Démonstration est faite que pour se prémunir au mieux de tout risque d’incendie, il est indispensable de considérer le problème dans sa globalité. Les professionnels de l’habitat, chacun dans leur spécialité, sont à même de délivrer au particulier des conseils sur mesure tenant compte des caractéristiques de l’habitat. Quelles que soient les options choisies, la vigilance reste pourtant de mise, notamment dans le cadre d’événements spécifiques comme les fêtes de fin d’année. Afin que le traditionnel sapin de Noël et son cortège de guirlandes électriques restent une fête inoubliable dans le sens positif du terme, c’est dès à présent qu’il convient de s’entourer des meilleures garanties.

Isabelle Barèges



 

 





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